Guide pays · Suède

Suède : ce que doit contenir un körjournal électronique

Toute la liste, pas deux relevés

Beaucoup de conseils suédois affirment que la seule exigence stricte pour un körjournal est le relevé du compteur au début et à la fin de l'année. Pour un journal électronique, ce n'est pas ce que dit Skatteverket.

Sa page consacrée au körjournal est explicite : « Den elektroniska körjournalen ska innehålla alla de rubriker som visas i exemplet ovan. » Un körjournal électronique doit contenir toutes les rubriques de l'exemple :

• Le numéro d'immatriculation
• L'année
• La date et le compteur au départ et à l'arrivée de chaque trajet
• Les kilomètres de chaque trajet
• L'adresse de départ et d'arrivée
• L'objet du trajet (ärende/syfte med resan)
• Les lieux, entreprises ou contacts visités — inutile pour les trajets privés
• Des notes sur le conducteur et les pleins de carburant
• Le relevé du compteur au début et à la fin de l'année

Là où le journal tenu à la main diffère

La page de Skatteverket destinée aux employeurs présente la même liste plus doucement — comme ce qu'un journal bör contenir, une simple recommandation. Cette lecture plus souple convient à un journal tenu à la main, sur papier. Un relevé électronique automatique se situe du côté strict : la prudence commande donc de traiter chaque rubrique comme obligatoire.

En pratique, les deux lectures aboutissent au même point. La liste est ce que demande un contrôle, et c'est à vous de démontrer l'usage qui a été fait de la voiture. Un körjournal incapable d'y répondre perd le litige.

La forme, et la durée de conservation

Papier, ordinateur ou support électronique : tout est accepté, et un système électronique automatique est explicitement admis, à condition qu'il contienne les mêmes données.

La page de Skatteverket sur le körjournal ne fixe aucune durée de conservation propre. Si vous êtes bokföringsskyldig — entrepreneur individuel, par exemple —, la bokföringslagen (7 kap. 2 §) vous impose de conserver vos pièces pendant sept ans. Si vous êtes salarié et disposez d'une förmånsbil, la loi ne vous donne aucun chiffre fixe ; l'horizon pratique est la fenêtre de six ans dont dispose Skatteverket pour rectifier une imposition (skatteförfarandelagen 66 kap. 27 §). Dans les deux cas, conservez des exports, et pas seulement un compte dans une app.

Pourquoi une app plutôt qu'un carnet

Rien de ce qui précède n'impose un logiciel ; un carnet comportant ces rubriques convient, et Skatteverket le dit. Ce que change un logiciel, c'est la partie qui survit. Personne ne reconstitue en mars une année d'adresses de départ et de relevés de compteur.

DriveHub enregistre chaque trajet en arrière-plan et vous demande ensuite lesquels étaient professionnels. Le rapport indique la date, les deux adresses, la distance, le compteur au départ et à l'arrivée de chaque trajet ainsi qu'aux bornes de l'année, l'objet dans vos propres mots, et l'entreprise ou le contact visité (tiré du client associé au lieu où vous vous êtes rendu).

Une rubrique reste à votre charge : les notes sur le conducteur et les pleins. DriveHub n'enregistre pas les pleins de carburant ; inscrivez-les donc dans la note du trajet si votre journal en a besoin.

Cette page expose ce que disent les propres indications de Skatteverket, et y renvoie pour que vous puissiez vérifier. Ce n'est pas un conseil fiscal. Elle ne peut pas tenir compte de votre situation. Dès qu'il est question d'argent, interrogez votre revisor — et apportez le journal.